Marque expirée - Marque en non vigueur

Création Christine Bruniau
Christine Bruniau

Numéro de dépôt :
3665754
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2019
Création Christine Bruniau de Christine Bruniau

Présentation de la marque Création Christine Bruniau

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2009 par Christine Bruniau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Création Christine Bruniau »

Le déposant est Christine Bruniau domicilié(e) 528 avenue Atherbea - 64210 - Bidart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine Bruniau domicilié(e) 528 avenue Atherbea - 64210 - Bidart - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Christine Bruniau est expirée depuis le 22 juillet 2019.

Christine Bruniau a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , nappe mousse , Begia


Christine Bruniau - 528 avenue Atherbea - 64210 - Bidart - France


Christine Bruniau - 528 avenue Atherbea - 64210 - Bidart - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles.